Réglementation

Concordat HEP-BEJUNE du 1^er août 2021

Concordat HEP-BEJUNE du 1^er août 2021 (version commentée)

Dispositions communes

Règlement des taxes de la HEP-BEJUNE

Directives relatives aux auditrices et auditeurs (DAud)

Directives concernant l'évaluation de l'enseignement à la HEP-BEJUNE

Règlement concernant la prévention et la gestion des conflits au sein de la HEP-BEJUNE
 

Formation initiale

Règlement des admissions en formation initiale (RAdm)

Directives d’admission pour la formation secondaire (DAdFSEC)

Règlement des études en formation initiale (Rétudes)

Règlement relatif aux mesures de régulation des admissions en formation initiale

Directives relatives à la mise en œuvre des mesures de régulation en formation initiale (DRég)

Directive relative au mémoire professionnel pour les filières de formation primaire, secondaire et en pédagogie spécialisée

Directive concernant l’archivage et la diffusion des mémoires professionnels et autres travaux de recherche d’étudiant·e·s des filières de formation initiale
 

Formation continue et postgrade

Règlement de la filière de formation continue et postgrade (RFCP)

Règlement du CAS Enseigner par le numérique (CAS EPN)

Règlement concernant la formation visant l’obtention d’un certificat d’études avancées (CAS) de formateur ou formatrice en établissement (FEE) (avant rentrée 2024)

Règlement spécifique concernant la formation complémentaire dans les domaines transversaux des sciences de l’éducation permettant l’accès à la formation PIRACEF (passerelle PIRACEF)

Règlement du CAS de coordinatrice ou de coordinateur numérique en établissement (CAS COOR NUM)

Directives du CAS de médiatrice ou médiateur en milieu scolaire et éducationnel (D CAS méd)

Directives du CAS en Plurilinguisme (DCASPL)

Directives du CAS en gestion de l’hétérogénéité de la classe régulière (CAS GHC)

Directives du CAS Accompagnement de la pratique professionnelle (CAS AcPP)

Directives du CAS de formatrice ou formateur en établissement (D CAS FEE)

Directives du Master of Advanced Studies HEP-BEJUNE in Supervision (D MAS SUP)

Directives concernant les indemnités pour la formation continue des enseignant·e·s de l’Espace BEJUNE

Directives sur la certification de modules de formation continue et postgrades (entrée en vigueur au 1^er février 2026)

Règlement concernant les fonds de tiers de la HEP-BEJUNE

Règlement concernant les prestations de services de la HEP-BEJUNE

Directives relatives au groupe de coordination des éditions 

Directives concernant le recrutement des enseignant·e·s chargé·e·s de recherche (D ERC)

Directives concernant la codirection de thèse de doctorat (D CODIR)

Règlement d’organisation du Conseil de la HEP-BEJUNE (RCHEP)

Règlement d’organisation du Rectorat de la HEP-BEJUNE

Règlement concernant l’unité en charge de la durabilité

Règlement du Conseil des délégué·e·s du corps estudiantin

Règlement concernant l’unité en charge de l’égalité et de la diversité

Règlement de la Commission BEJUNE de la formation des enseignant·e·s

Règlement de la Commission du personnel

Règlement concernant les compétences financières

Directive relative au Conseil des étudiantes et étudiants de la formation primaire

Directives concernant le fonds de solidarité en faveur des étudiantes et étudiants (D Fonds ETU)

Directives concernant le fonds en faveur du transfert modal au sein de la HEP-BEJUNE (D Fonds TM)

Directives concernant le soutien technique en salle et la captation

Dispositions communes

Règlement général du personnel de la HEP-BEJUNE (RPers)

Règlement des cadres de la HEP-BEJUNE (RCadres)

Règlement concernant la prévention et la gestion des conflits au sein de la HEP-BEJUNE

Directives concernant le régime salarial du personnel

Directives concernant la procédure d'évaluation des emplois

Directive concernant la commission d'évaluation des emplois

Directive concernant l'attribution des échelons de salaire aux employé·e·s de la HEP-BEJUNE

Directives sur l’entretien de service

Directives concernant les indemnités et le remboursement des dépenses (D.11.35.1)

Directives concernant la rémunération des personnes intervenant à titre temporaire dans le cadre des activités de la HEP-BEJUNE

Directives concernant les indemnités et le remboursement des dépenses (D.16.35)
 

Personnel académique

Règlement du personnel académique de la HEP-BEJUNE (RPAC)

Règlement sur la procédure de recrutement et d’engagement du personnel académique

Directive relative aux conditions de prise en charge des frais liés au développement professionnel du personnel académique

Directive d'application du règlement relatif au statut du personnel académique
 

Personnel administratif et technique

Règlement du personnel administratif et technique de la HEP-BEJUNE (RPAT)

Règlement sur la procédure d'engagement du personnel administratif et technique

Directives concernant le télétravail du personnel administratif et technique

Directives concernant le soutien au développement professionnel du personnel administratif et technique (DEVPRO PAT)

Directives d’application concernant le personnel administratif et technique

Règlement concernant le personnel administratif et technique (abrogé au 31 juillet 2025)

Règlement relatif au statut du personnel académique (abrogé au 31 juillet 2025)

Règlement relatif aux cadres (abrogé au 31 juillet 2025)

Règlement concernant le statut général du personnel (abrogé au 31 juillet 2025)

Règlement des études (abrogé au 31 juillet 2024)

Règlement du CAS de formatrice et formateur en établissement (abrogé au 1^er août 2025)

Règlement du CAS en gestion de l’hétérogénéité de la classe régulière (CAS GHC) (abrogé au 23 janvier 2025)

Règlement spécifique concernant la formation complémentaire visant à l’obtention d’un certificat d’études avancées (CAS) en médiation scolaire (en vigueur jusqu’au 31 juillet 2024)

Règlement concernant la formation complémentaire pour l’obtention du Master of Advanced Studies HEP-BEJUNE in Supervision (Maîtrise d’études avancées HEP-BEJUNE en supervision) (abrogation à venir)

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Cette section n’a pas pour vocation d’être exhaustive. Le service juridique de la HEP-BEJUNE se tient à disposition pour tout renseignement complémentaire.